Mentions Légales
Informations légales relatives au site incluvia.fr et au dispositif INCLUVia
Dernière mise à jour : 18 février 2026
1. Éditeur du site
Le site incluvia.fr est édité par :
Raison sociale : HANDIVIA
Forme juridique : [À compléter selon le statut juridique]
Siège social : [À compléter avec l'adresse complète]
SIRET : [À compléter]
Capital social : [À compléter si applicable]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]
Directeur de la publication : Alexandre Baumberger, Dirigeant
Contact :
- Email : [email protected]
- Téléphone : 05 32 26 12 41
2. Hébergement du site
Le site incluvia.fr est hébergé par :
3. Propriété intellectuelle
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Marques et logos
Les marques INCLUVia, INCLUVia Allocataire, INCLUVia Pro, INCLUVia Pilot et HANDIVIA, ainsi que les logos associés, sont des marques déposées ou en cours de dépôt. Toute utilisation non autorisée de ces marques est strictement interdite.
4. Données personnelles et RGPD
Le traitement des données personnelles collectées sur le site incluvia.fr est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés.
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6. Limitation de responsabilité
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7. Liens hypertextes
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8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
9. Crédits
Conception et développement
HANDIVIA
Hébergement
Manus - manus.im
Icônes et illustrations
Lucide Icons - lucide.dev
10. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales ou le site incluvia.fr, vous pouvez nous contacter :
Email : [email protected]
Téléphone : 05 32 26 12 41